MENTIONS LEGALES
| |
La Société dénommée CELEOS, Société anonyme au capital de 1322597.28 euros, dont le siège est à PLERIN (22190), Centre d'Affaires Eleusis, 1 rue Pierre et Marie Curie, identifiée au SIREN sous le numéro 412 642 829 et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de SAINT BRIEUC.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par mail (webmaster@groupeceleos.com) ou par courrier à :
Groupe CELEOS - Service communication - Centre d'Affaires Eleusis - BP 231 - 22 192 PLERIN CEDEX
|
|
Propriété intellectuelle
| |
L'intégralité du site Groupe CELEOS est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.
L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (...) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site Groupe CELEOS et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable du Groupe CELEOS.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Le Groupe CELEOS se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom Groupe CELEOS et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit du Groupe CELEOS. |
|
Responsabilité
| |
Les informations communiquées sur le site de sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du Groupe CELEOS. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Le Groupe CELEOS se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site.
La responsabilité du Groupe CELEOSs saurait être engagée pour :
- Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site Groupe CELEOS et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur.
- Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites Internet liés au site
Groupe CELEOS ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site du Groupe CELEOS.
- Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site. |
|
Utilisateurs
| |
L'utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris au Groupe CELEOS, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site Groupe CELEOS lui-même et/ou de l'un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit Groupe CELEOS des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet.
L'utilisateur du site Groupe CELEOS renonce à exercer tout recours contre Groupe CELEOS dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site Groupe CELEOS.
|
|
|